Votre actualité au quotidien

Sebastien Loeb au volant de la Citroën C3 WRC pour des essais en Catalogne

Sébastien Loeb participera à de nouveaux essais avec la Citroën C3 WRC, ce mercredi sur terre en Catalogne.
Continuer la lecture

Mondiaux de cyclisme: Vieux et dépassé? Et si Cyrille Guimard nous faisait gagner le maillot arc-en-ciel

Nommé sélectionneur à la surprise générale, l’ancien mentor d’Hinaut et Fignon doit redorer l’image de l’équipe de France en Norvège…
Continuer la lecture

Ca finira en scandale

Ca finira en scandale


Frais des députés opaques et secrets : « ça finira en scandale » Le chantier de la transparence financière de l’Assemblée reste inachevé. L’absence de contrôle sur les frais fait craindre le scandale. Des députés redoutent des effets sur l’image de la politique. «Depuis que je suis ministre, financièrement, c’est dur. Parce que quand j’étais député, il y avait l’IRFM. Et je me la mettais dans la poche ! »

Cette phrase entendue par le vice-président de la commission des finances, Charles de Courson (Nouveau Centre), illustre la dérive la mieux gardée du Palais-Bourbon. Celle de l’indemnité représentative des frais de mandat, dite IRFM. Officiellement, en sus d’une indemnité parlementaire de base de 5 514,68 € brut par mois, les députés disposent d’une seconde indemnité mensuelle de 6 200 euros versés sur un compte spécifique destiné à couvrir « l’ensemble des frais afférents à l’exercice du mandat parlementaire qui ne sont pas directement pris en charge ou remboursés par l’Assemblée nationale » selon une note interne du Palais-Bourbon, la fameuse IRFM.

À des fins personnelles

Cette indemnité ne saurait donc constituer un revenu bis mais peut être affectée à des dépenses de transport ou de loyer pour une permanence. Ce à quoi se limitent beaucoup de députés. Mais un flou entoure pourtant cette indemnité. « Beaucoup de mes collègues l’utilisent à des fins personnelles, et ils me le disent. Surtout ceux qui bénéficient déjà d’indemnités liées à un autre mandat. Je me tue à dire que cela finira par un véritable scandale, du même ordre que celui qui a coûté leur carrière à des députés anglais en 2009 », déplore Charles de Courson.

Récemment, le député PS et président du Conseil général de l’Ardèche Pascal Terrasse s’est fait épingler par « Marianne » et Mediapart pour avoir utilisé une partie de cette indemnité pour des vacances. Une pratique loin d’être isolée. Au point que, dans les années 2000, l’administration fiscale avait commencé à y mettre son nez. Un zèle vite stoppé par un amendement de Michel Charrasse en 2002, instaurant la défiscalisation de l’IRFM. Ni le fisc, ni la Cour des comptes n’ont désormais de droit de regard sur cette indemnité.

L’Assemblée a ajouté une petite subtilité en autorisant les députés à transférer une partie de l’enveloppe destinée à payer les assistants parlementaires sur le compte IRFM. « Juste après la décision, 70 collaborateurs se sont fait licencier », relève Séverine Teissier, présidente d’Anticor.

Dans une note confidentielle que nous nous sommes procurée datant du 11 octobre 2011, la questure rappelle que les « éventuels excédents » de l’IRFM doivent être reversés à l’Assemblée, mais aussi que les députés ont jusqu’au 8 avril pour effectuer les transferts !

En réalité, la Commission pour la transparence de la vie politique (CTVP) estime, dans son dernier rapport, que l’enrichissement personnel pour la durée d’un mandat dû à l’IRFM oscille « entre 1 400 et 200 000 euros ». Elle précise en outre qu’« aucune restitution d’un éventuel excédent » de l’IRFM n’est réellement ordonnée par l’Assemblée. Et que « la commission a pris l’habitude de demander aux parlementaires, dans le cas où la variation de leur patrimoine est inexpliquée, la valeur de leur compte IRFM en fin de mandat » !

Aucun contrôle

Auteur d’une proposition de loi rapidement balayée visant à encadrer l’IRFM, le député EELV François de Rugy tacle : « Il y a une hypocrisie. Très clairement, rien n’empêche un député de faire un virement sur un compte privé, il n’y a absolument aucun contrôle. À la fin du mandat, les députés gardent le reliquat s’il y en a ! Je crois que certains députés s’estiment mal payés, mais qu’ils n’osent pas le dire, alors on entretient ce système qui portera préjudice à toute la classe politique. »

Charles de Courson abonde : « Je suis effaré par le fait que mes collègues ne se sont jamais posé la question. » La tentative de transparence d’un député PS en 2009 frisait d’ailleurs l’ingénuité. En mettant en ligne ses dépenses d’IRFM, il annonçait utiliser plus de 3000 euros par mois pour rembourser des prêts liés à l’achat de sa permanence. Ce qui revenait à terme à se constituer un patrimoine immobilier avec des indemnités défiscalisées. Cet aveu lui a valu une volée de bois vert de la part de certains de ses administrés, mais aussi de ses collègues parfois dans la même situation !

La questure n’a pas souhaité répondre à nos questions. Parfois sollicitée par des députés sur l’absence totale de demande de justificatifs, elle a l’habitude d’avancer qu’un contrôle coûterait cher et rapporterait peu. En l’absence de règle claire et de pénalité, un contrôle drastique de l’IRFM pourrait bien effectivement ne rapporter que des ennuis ! Source


ÉDITO

Augmentation des médecins généralistes à compter du 1er novembre. C’est une nouvelle fois enfoncer le déficit de l’assurance maladie uniquement pour satisfaire une profession qui n’est pas vraiment à plaindre. Les médecins sont des semi-fonctionnaire puisqu’ils perçoivent l’argent venant de caisse public (le paiement à l’acte). De plus cela ne changera rien pour le client du point de vue médical car même sans cette augmentation injustifié le médecin aurait tout de même fait son travail. 14/09/2017

Plus d’informations sur notre page Facebook

PS : la vente du siège de Solférino bouscule les ténors du parti

Au lendemain de l'annonce de la vente du siège du PS à Paris, rue de Solférino, Stéphane Le Foll et François Rebsamen n'ont pas caché leur émotion et leurs doutes.
Continuer la lecture

Plus de 200 morts dans un puissant séisme au Mexique

De magnitude 7,1, la secousse a frappé le centre du pays et causé l’effondrement de plusieurs immeubles dans la capitale Mexico. 32 ans jour pour jour après un séisme qui avait fait plus de 10.000 morts, les secouristes tentent de retrouver des survivants.
Continuer la lecture

Disparition de Maëlys : les parents reçus par les juges

Plusieurs heures durant, hier matin au palais de justice de Grenoble, les parents de Maëlys, cette enfant disparue dans la nuit du 26 au 27 août lors d’un mariage à Pont-de-Beauvoisin (Isère), ont été reçus par les magistrats instructeurs en charge de ce dossier ouvert pour enlèvement et séquestration.
Continuer la lecture

Ouverture de la PMA pour toutes en 2018 : un nouveau clivage s’annonce

Société. L’ouverture à la procréation médicalement assistée à toutes les femmes sera proposée par le gouvernement dans le cadre de la révision de la loi bioéthique en 2018.
Continuer la lecture

Terra Nova propose d’assouplir l’organisation des études universitaires

Le cercle de réflexion Terra Nova propose dans un rapport d’introduire davantage de souplesse dans le calendrier et l’organisation des études.
Continuer la lecture…

La vérité sur… les ratés de la livraison à domicile

Colis abîmés, retardés, égarés, volés… La qualité et la rapidité de l’expédition mises en avant par les sites d’e-commerce sont loin de correspondre à la réalité.
Continuer la lecture…

 

Marine Le Pen : «Mélenchon, je n’en peux plus !»

La présidente du FN fait sa rentrée médiatique ce jeudi après une longue cure de silence. Elle trépigne d’impatience de reprendre le flambeau de l’opposition, monopolisé par la France Insoumise.
Continuer la lecture…