Votre actualité au quotidien

L’OM encore discret sur Moussa Dembélé

L’OM, toujours en quête d’un attaquant, s’intéresse à Moussa Dembélé, auteur d’une très bonne saison avec le Celtic Glasgow.
Continuer la lecture

Froome, Bardet, Barguil, Sagan : le carnet de notes du Tour

DLe Maillot jaune, les animateurs français, le carton rouge du champion du monde, bilan de la 104e édition de la Grande Boucle. Voici notre carnet de notes de l’édition 2017.
Continuer la lecture

Ca finira en scandale

Ca finira en scandale


Frais des députés opaques et secrets : « ça finira en scandale » Le chantier de la transparence financière de l’Assemblée reste inachevé. L’absence de contrôle sur les frais fait craindre le scandale. Des députés redoutent des effets sur l’image de la politique. «Depuis que je suis ministre, financièrement, c’est dur. Parce que quand j’étais député, il y avait l’IRFM. Et je me la mettais dans la poche ! »

Cette phrase entendue par le vice-président de la commission des finances, Charles de Courson (Nouveau Centre), illustre la dérive la mieux gardée du Palais-Bourbon. Celle de l’indemnité représentative des frais de mandat, dite IRFM. Officiellement, en sus d’une indemnité parlementaire de base de 5 514,68 € brut par mois, les députés disposent d’une seconde indemnité mensuelle de 6 200 euros versés sur un compte spécifique destiné à couvrir « l’ensemble des frais afférents à l’exercice du mandat parlementaire qui ne sont pas directement pris en charge ou remboursés par l’Assemblée nationale » selon une note interne du Palais-Bourbon, la fameuse IRFM.

À des fins personnelles

Cette indemnité ne saurait donc constituer un revenu bis mais peut être affectée à des dépenses de transport ou de loyer pour une permanence. Ce à quoi se limitent beaucoup de députés. Mais un flou entoure pourtant cette indemnité. « Beaucoup de mes collègues l’utilisent à des fins personnelles, et ils me le disent. Surtout ceux qui bénéficient déjà d’indemnités liées à un autre mandat. Je me tue à dire que cela finira par un véritable scandale, du même ordre que celui qui a coûté leur carrière à des députés anglais en 2009 », déplore Charles de Courson.

Récemment, le député PS et président du Conseil général de l’Ardèche Pascal Terrasse s’est fait épingler par « Marianne » et Mediapart pour avoir utilisé une partie de cette indemnité pour des vacances. Une pratique loin d’être isolée. Au point que, dans les années 2000, l’administration fiscale avait commencé à y mettre son nez. Un zèle vite stoppé par un amendement de Michel Charrasse en 2002, instaurant la défiscalisation de l’IRFM. Ni le fisc, ni la Cour des comptes n’ont désormais de droit de regard sur cette indemnité.

L’Assemblée a ajouté une petite subtilité en autorisant les députés à transférer une partie de l’enveloppe destinée à payer les assistants parlementaires sur le compte IRFM. « Juste après la décision, 70 collaborateurs se sont fait licencier », relève Séverine Teissier, présidente d’Anticor.

Dans une note confidentielle que nous nous sommes procurée datant du 11 octobre 2011, la questure rappelle que les « éventuels excédents » de l’IRFM doivent être reversés à l’Assemblée, mais aussi que les députés ont jusqu’au 8 avril pour effectuer les transferts !

En réalité, la Commission pour la transparence de la vie politique (CTVP) estime, dans son dernier rapport, que l’enrichissement personnel pour la durée d’un mandat dû à l’IRFM oscille « entre 1 400 et 200 000 euros ». Elle précise en outre qu’« aucune restitution d’un éventuel excédent » de l’IRFM n’est réellement ordonnée par l’Assemblée. Et que « la commission a pris l’habitude de demander aux parlementaires, dans le cas où la variation de leur patrimoine est inexpliquée, la valeur de leur compte IRFM en fin de mandat » !

Aucun contrôle

Auteur d’une proposition de loi rapidement balayée visant à encadrer l’IRFM, le député EELV François de Rugy tacle : « Il y a une hypocrisie. Très clairement, rien n’empêche un député de faire un virement sur un compte privé, il n’y a absolument aucun contrôle. À la fin du mandat, les députés gardent le reliquat s’il y en a ! Je crois que certains députés s’estiment mal payés, mais qu’ils n’osent pas le dire, alors on entretient ce système qui portera préjudice à toute la classe politique. »

Charles de Courson abonde : « Je suis effaré par le fait que mes collègues ne se sont jamais posé la question. » La tentative de transparence d’un député PS en 2009 frisait d’ailleurs l’ingénuité. En mettant en ligne ses dépenses d’IRFM, il annonçait utiliser plus de 3000 euros par mois pour rembourser des prêts liés à l’achat de sa permanence. Ce qui revenait à terme à se constituer un patrimoine immobilier avec des indemnités défiscalisées. Cet aveu lui a valu une volée de bois vert de la part de certains de ses administrés, mais aussi de ses collègues parfois dans la même situation !

La questure n’a pas souhaité répondre à nos questions. Parfois sollicitée par des députés sur l’absence totale de demande de justificatifs, elle a l’habitude d’avancer qu’un contrôle coûterait cher et rapporterait peu. En l’absence de règle claire et de pénalité, un contrôle drastique de l’IRFM pourrait bien effectivement ne rapporter que des ennuis ! Source


ÉDITO

Le budget militaire de la France. Le chef de l’État à humilié le chef d’état-major des armées. Ce dernier c’est exprimé devant la représentation nationale. Il a dit tout le mal qui pensant des coupes budgétaires envers les armées. Le président Macron ne rend pas service à notre armée en humiliant ainsi son chef et en ne donnant pas ce qu’il avait promis lors de la présidentielle à savoir des budgets pour les armées qui en manques cruellement. Le président Macron ne semble pas en phase avec nos armées.

 

Sécurité routière : le nombre de morts sur les routes en forte hausse en juin

En juin, 329 personnes ont perdu la vie sur les routes de France métropolitaine, contre 285 en juin 2016, soit 44 personnes tuées en plus, a annoncé l’Observatoire national interministériel de la sécurité routière.
Continuer la lecture

 

SpaceX se fixe l’objectif de réutiliser les fusées sous 24 heures

Elon Musk qui se fixait déjà des objectifs ambitieux avec sa société SpaceX, vient de repousser ses propres limites en affirmant que l’entreprise planchait sur des solutions permettant de réutiliser les fusées sous 24 heures !
Continuer la lecture

 

La Cour de cassation reconnaît la filiation des enfants nés par GPA à l’étranger

La transcription pure et simple en France de l’état civil de l’enfant établi hors du territoire de la République a, en revanche, été refusée.
Continuer la lecture

EDF revoit déjà à la hausse la facture des EPR anglais

L’électricien prévoit une facture alourdie de 1,5 milliard de livres et craint un retard de 15 mois pour la livraison du premier réacteur nucléaire à Hinkley Point.
Continuer la lecture

 

Météo France prévoit un été sec et chaud

Grâce à la confrontation de 11 modèles numériques de prévision, Météo France peut désormais publier des tendances trimestrielles sur le temps qu’il va faire. L’été 2017 devrait être donc plus sec et plus chaud que la moyenne.
Continuer la lecture…

 

Une jeune polyhandicapée privée de son fauteuil par la compagnie Vueling

La compagnie aérienne est au centre d’une polémique après le voyage cauchemardesque d’une polyhandicapée française de 18 ans.
Continuer la lecture…

 

Le gouvernement prévoit 13 000 contrats aidés supplémentaires en 2017

Treize mille contrats aidés en plus. Le ministère du travail a indiqué, lundi 17 juillet, qu’il allait bénéficier d’une enveloppe supplémentaire par rapport à ce qui était initialement prévu pour 2017
Continuer la lecture…