Médecine : les dépassements d’honoraires, une situation préoccupante, prévient le HCAAM
Yann-Gaël Amghar, président du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie (HCAAM), a averti le mardi 9 juin sur France Inter que si aucune modification n’est apportée, d’ici 2040, 90 % des médecins spécialistes exerceront en secteur 2 et pratiqueront des dépassements d’honoraires. Selon le dernier rapport du HCAAM, actuellement, plus de la moitié des spécialistes médicaux recourent aux dépassements d’honoraires.
Yann-Gaël Amghar souligne que la situation est alarmante, car il est prévu que le niveau des dépassements d’honoraires augmente de plus de deux fois d’ici 2040. Selon les données précises du dernier rapport, les chiffres pourraient dépasser les 10 milliards d’euros d’ici 2040, comparativement à 4,7 milliards en 2025. De nos jours, il est observé que les coûts restants à la charge des individus à faible revenu peuvent considérablement être élevés. En moyenne, ces coûts peuvent atteindre 800 euros pour une personne subissant une pose de prothèse de hanche.
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« Mardi, lors d’une intervention sur France Inter, Féreuze Aziza, conseillère nationale de France Assos Santé, une organisation regroupant environ cent associations de patients, a exprimé son désaccord en déclarant que cette situation n’était pas acceptable. Elle a souligné l’importance de souligner que l’accès aux soins doit être universel. » Elle souligne également que les individus présentant les déterminants sociaux les plus défavorables sont ceux qui nécessitent le plus de soins. Ainsi, maintenir un système de santé à deux vitesses reviendrait à abandonner ceux qui ont le plus grand besoin de soins.
Face à la prévision selon laquelle 90 % des médecins seront en secteur 2 en 2040, le HCAAM a élaboré plusieurs scénarios. Selon le dernier rapport, la réforme de la régulation des dépassements d’honoraires est désormais une priorité cruciale pour notre système de santé. Yann-Gaël Amghar explique : « Nous proposons de prohiber les dépassements d’honoraires pour les patients dont les revenus n’excèdent pas un certain seuil. » Le rapport souligne que ce dispositif serait plus compréhensible pour les assurés.
Il est par ailleurs envisageable pour lui de « conditionner l’accès à un dépassement d’honoraires ». Par exemple, un professionnel peut être autorisé à effectuer une promotion après cinq ou dix ans, comme moyen de progression fondé sur l’ancienneté. Selon le rapport, dans ce scénario, on observe une augmentation moins rapide des dépassements, sans pour autant qu’ils diminuent.
En conclusion, le président du HCAAM avance une autre proposition lors de son intervention sur France Inter, celle de mettre en place progressivement des limites aux dépassements. Il souligne que « actuellement, ce n’est pas réellement le cas ». Selon Yann-Gaël Amghar, il s’agirait d’établir un plafond tarifaire par acte médical, fixé à 1,5 ou 2 fois le tarif de la Sécurité sociale. Ce scénario pourrait conduire à l’élimination des dépassements d’honoraires.
Dans ce contexte, il est estimé que si l’ensemble des praticiens libéraux du secteur 2 adoptaient les modalités en vigueur dans le secteur 1, environ 95 % d’entre eux enregistreraient une diminution moyenne de 28 % de leurs honoraires. Selon cette hypothèse, le président du HCAAM souligne la nécessité d’une augmentation de la rémunération pour les spécialités médicales les moins bien payées telles que la psychiatrie, la pédiatrie et la gynécologie.
(Article reformulé à l’aide d’IA)
