Les accidents du travail psychique sont en augmentation
D’après le rapport annuel de la Sécurité sociale, on constate une augmentation des accidents du travail causés par des lésions psychiques. En 2024, on a enregistré 549 614 accidents du travail dans le régime général. Dans la grande majorité des situations, il s’agit d’une lésion physique soudaine provoquée par le déplacement d’une charge lourde ou une chute. Cependant, environ 29 000 accidents du travail sont associés à des blessures psychologiques, et leur fréquence est en constante augmentation. En 2024, ils ont constitué 5,3 % de tous les accidents du travail, comparé à seulement 1 % il y a 15 ans.
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De quoi est-il question exactement ? Il s’agit d’un incident imprévu survenant sur le lieu de travail ou pendant les heures de travail, à une date et une heure spécifiques, et entraînant une blessure psychique établie médicalement. Cette situation peut se produire à la suite d’un conflit avec un supérieur hiérarchique, un collègue, un client, ou en raison d’une charge de travail excessive.
Guillaume Cousin, un avocat spécialisé en droit du travail et expert dans la représentation des victimes, illustre ceci par un exemple. Une employée d’une importante compagnie d’assurance a été accidentellement mise en copie d’un courriel échangé entre le service des ressources humaines et la direction. Il envisage de mettre en œuvre un licenciement pour insuffisance professionnelle dans les six prochains mois. Le médecin a diagnostiqué une dépression réactionnelle majeure chez la salariée, reconnue comme un accident du travail par l’Assurance maladie.
L’avocat réplique à ceux qui dénigrent les employés soupçonnés d’être fragiles ou capricieux en soulignant qu’il n’est pas approprié de succomber aux larmes sur son lieu de travail ou de ressortir d’une entrevue professionnelle anéanti.
Pendant une longue période, les organismes d’assurance maladie et les instances judiciaires ont systématiquement rejeté la possibilité de reconnaître une atteinte psychique en tant qu’accident du travail, comme l’explique Guillaume Cousin. Il y a une dizaine d’années, la situation a commencé à évoluer.
La Cour de cassation a rappelé de manière cohérente aux juges qu’ils ne doivent pas faire de distinction entre les traumatismes psychiques et physiques en cas d’accident du travail, car la loi ne prévoit pas de différenciation entre les deux.
Actuellement, les résistances sont moins fréquentes, bien que de nombreux litiges persistent. Selon le rapport de la Sécurité sociale, les accidents du travail liés à des troubles psychiques sont plus fréquents dans les domaines du médico-social et du transport de personnes.
