Des articles courts la plupart du temps (Agence de Presse)
Ils n’étaient que 50 dans l’hémicycle, sans forcément se douter qu’ils vivaient peut-être là un moment historique. L’exécutif a fait voter, au terme d’un débat express de 45 minutes à l’Assemblée Nationale, les 34 milliards d’euros du plan France 2030 annoncé mi-octobre par Emmanuel Macron. Les députés des différents groupes se plaignaient de la méthode choisie par le gouvernement pour son budget 2022.
Bonne nouvelle pour l’écologie, les constructeurs de smartphones ne vont plus être obligés de mettre des écouteurs dans les boites de smartphones en France. Une nouvelle loi vient cependant laisser le choix aux fabricants de smartphones d’inclure ou non des écouteurs avec leurs smartphones en France. L’obligation de fournir des écouteurs dans les boites de smartphone est maintenant révolue.
Après son adoption en première lecture à l’Assemblée Nationale et au Sénat, la proposition de loi visant notamment à exclure les revenus des conjoints dans le calcul de l’AAH était de retour à l’Assemblée Nationale. Jeudi 17 juin, alors qu’était discutée en deuxième lecture au Palais Bourbon la proposition de loi visant à déconjugaliser l’Allocation Adulte Handicapé (AAH), l’exécutif, représenté par la secrétaire d’État chargée des Personnes handicapées Sophie Cluzel, a eu recours au vote bloqué, lui permettant de choisir sa version du texte et ne mettant pas au vote les amendements des députés.
Plusieurs députés LR et une élue LREM ont quitté une audition à l’Assemblée nationale, jeudi 17 septembre, afin de protester contre la présence d’une syndicaliste étudiante voilée, un “faux débat” selon la marcheuse qui présidait la réunion. L’argument a été battu en brèche par la présidente de la commission, l’élue LREM de Haute-Garonne
Le Parlement a définitivement adopté, mardi 26 mai, la proposition de loi centriste qui porte le congé pour deuil d’enfant à 15 jours ouvrés. J’espère qu’il y aura d’autres moments comme celui-ci que l’on partagera tous ensemble”, a ajouté l’élu à l’origine de cette proposition de loi le député Guy Bricout.
L’Assemblée Nationale écarte les pharmaciens de prescription de certains médicaments. Il devait s’agir d’un test. L’Assemblée nationale a rejeté, vendredi
Augmentation de la CSG sur les retraites fronde de la REM. Vingt-et-un députés de La République en marche (LREM) ont
Glyphosate : l’Assemblée refuse à nouveau de l’inscrire dans la loi. Le débat a été enflammé, mais au final le
Sûreté nucléaire : des préconisations du rapport d’enquête créent la polémique. Très attendu, le rapport de la Commission d’enquête sur
Les associations d’handicapés dénonce un « recul gigantesque ». Les députés ont adopté, vendredi 1er juin, l’article 18 de la
L’Assemblée refuse d’interdire les pubs alimentaires peu saines. “Demander aux industriels d’être vertueux face à nos enfants, c’est comme demander
Le contrôle des frais de mandat des députés toujours opaque. La réforme des frais de mandat des députés, dont les
Présidentielle : Le vote blanc ne sera pas pris en compte en 2022. Ce dernier visait à prendre en compte
C’est un coup de théâtre selon les mots du rapporteur Olivier Falorni, «ce qui fait le sel des débats parlementaires». Le jeudi 12 janvier dans la soirée, l’Assemblée nationale a adopté en première lecture, de manière inattendue, la vidéosurveillance obligatoire dans les abattoirs à partir du 1er janvier 2018.
Les particuliers loueurs seront considérés comme des professionnels. L’Assemblée a finalement approuvé jeudi le principe de faire payer des cotisations
L’Assemblée vote massivement l’état d’urgence pour six mois. Le projet de loi va passer dès ce mercredi en commission puis
